En tant qu'office public de l'habitat, ACM HABITAT publie l'ensemble des délibérations de ses instances (Bureau et Conseil d'Administration) dans un souci de transparence. Retrouvez ci-dessous les décisions récentes et les documents associés à télécharger.
Délibération n° DIPSF - 2025-11 : Demande d'autorisation et de garantie d'emprunt pour les travaux de réhabilitation de 73 logements collectifs, Résidence LEONARD DE VINCI, rue Louis Lépine, à Montpellier.
Autorisation d'emprunt et de garantie Résidence LEONARD DE VINCIPDF (document à télécharger)Délibération n° DIPSF - 2025-17 : Demande d'autorisation et de garantie d'emprunt pour les travaux de réhabilitation de 230 logements collectifs, Résidence VAL DE CROZE 6, 7 & 8, Place de Chine, à Montpellier.
Autorisation d'emprunt et de garantie Residence VAL DE CROZE 6, 7 & 8PDF (document à télécharger)Délibération n°RH - 2023-01 : Délibération portant sur la nomination du Directeur Général et autorisation de signature de son contrat.
Délibération relative à la nomination du Directeur GénéralPDF (document à télécharger)Délibération n°DG - 2022-44 : Délibération portant sur l'élection du Bureau.
Délibération portant sur l'élection du BureauPDF (document à télécharger)Délibération n°DG - 2021-10 : Délibération portant sur le réglement intérieur des instances de l'Office Public de l'Habitat de Montpellier Méditerranée Métropole - ACM HABITAT.
Délibération relative au règlement intérieur des instances de l'Office Public de l'Habitat de Montpellier Méditerranée Métropole - ACM HABITATPDF (document à télécharger)